Délibérations

Délibérations du Conseil

Délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 2022

DE_2022_043 décision Piscine modification tarif aquagym -tampon 

DE_2022_044 Décision marché construction skatepark-tampon 

DE_2022_045 Décision mission MO SARL AZIMUT INGENIERIE-tampon 

DE_2022_046 modification régie droits de place-tampon 

DE_2022_047 Décision actualisation tarifs boissons et produits alimentaires   

DE_2022_048 étude aménagement club house gymnase sainte-cluque-tampon  

DE_2022_049 redevance d’occupation résidence les Tilleuls-tampon 

DE_2022_057 Centre Culturel Marcel Martin – Gestion des eaux pluviales et dé

DE_2022_058 TLPE – institution 2023-tampon   

DE_2022_059 cession parcelle communale ZI du ROC à l’entreprise DIMBOIS-tamp 

DE_2022_060 Cession terrains ZI de l’Aiguillon à LDC AQUITAINE-tampon 

DE_2022_061 Diagnostic permanent et périodique du réseau d’assainissement co

DE_2022_062 Convention CAP33-tampon 

DE_2022_063 AVENANT 2 à la convention de MAD de locaux pour PAJ-tampon 

DE_2022_064 modification_durée_hebdomadaire_d’un_emploi_à_temps_non_complet- 

DE_2022_065 Tableau des emplois – avancement de grade 2022-tampon  

DE_2022_066 création CST entre la collectivité et l’établissement public rat

 

Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2022

Avenant N°1 Convention financière CCAS et Commune Bazas-tampon

Avenant N°3 Convention financiére commune et Régie autonome-tampon

Avenant N°3 Convention financière commune et Régie autonome-tampon

Avenant N°7 à la convention financière entre commune Bazas et Bazas Energies

Subventions municipales 2022-tampon

Participation communale au budget CCAS 2022-tampon

DE_2022_034 Avenant N° 1 à la convention financiere entre CCAS et Commune

Participation Commune au budget Régie Autonome fête des boeufs

Avenant N°3 à la convention financière entre Régie Autonome fête

Fiscalité directe locale 2022-tampon

vote BUDGET 2022 ville-tampon 

BUDGET 2022 assainissement-tampon

Avenant N°7 a la convention financière avec Bazas Energie-tampon

Tarification dépôts sauvages ordures ménagères-tampon

Modification du tableau des effectifs-tampon

fiscalité-tampon

signature BP 2022 ville-tampon

signature votes BP 2022 Budget ASSAINISSEMENT-tampon

 

Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2022

Décision avenant 1 marché SOGERES-tampon

Décision Avenant 1 marché MO HALL04 et Cie skate-park-tampon

Déplacement temporaire du lieu de célébration des mariages-tampo

Rapport sur les orientations budgétaires 2022 – Débat-tampon

Affectation des résultats 2021 budget général-tampon

doc budgétaire Affectation des résultats 2021 Budget général-tam

Affectation des résultats 2021 budget ASSAINISSEMENT-tampon

doc budgétaire affectation des résultats 2021 Assainissement-tam

F.D.A.E.C. 2022 (2)

F.D.A.E.C. 2022-tampon

Action Ukraine – soutien aux victimes du conflit – adhésion

Subvention plan de soutien aux cantines scolaires des petites

Demande de subvention au titre de l’aide exceptionnelle

ROB 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2022

Actualisation du PADD – Débat-tampon 

Convention avec le SDIS de la Gironde pour le contrôle des PEI-t

Motion contre la LGV-tampon

compte de gestion 2021 Budget général-tampon

compte de gestion 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon 

Compte administratif 2021 Budget général-tampon

Compte administratif 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon

Fonds d’aide au football amateur – éclairage stade de pérette –

Eclairage des stades de Pérette et castagnolles – DSIL 2022-tamp

Aménagements de bourg – mobilité accessibilité Centre Culturel 

Attribution subvention Pelote basque-tampon

Travaux de gros entretien Cathédrale tranche 5-tampon

signatures votes CA 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon

Signatures votes CA 2021 Budget Communal-tampon

Délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2022

convention pays d’art et d’histoire

Contrat ville d’équilibre entre la commune la Cdc et le département

Effacement de dettes-tampon

Demande de subvention DETR 2022 Installation chaudière à l’école

Adhésion convention villes et villages pilotes Label pays d’art

Vente terrain communal charlon-ouest à M. et Mme MARTIN Joël-tam

Tableau des effectifs modification durée hebdomadaire d’un emploi

Actualisation participation de la commune à la protection social

 

Délibérations du Conseil Municipal du 7 Décembre 2021

Convention de mise à disposition de personnel entre la commune 

CGU GNAU-tampon

Décision Sté GIROMEDIAS Avenant 2-tampon

Décision contrat Prévoyance TERRITORIA Mutelle -tampon

décision modification régie de recettes principale-tampon

Décision tarification salle du casino-tampon

Désignation d’un élu référent en sécurité routière-tampon

Convention d’occupation temporaire du jardin du Lycée anatole

Nouvelle dénomination du Lycée d’enseignement général

Renouvellement convention avec la SPA-tampon

Affaire LAFOSSE Autorisation signature protocole d’accord

Fête des boeufs gras 2022-demandes de subventions de soutien

Attribution subventions municipales-tampon

Décision modificative N° 3 Budget principal-tampon

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2022-tam

Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables-tampon

Effacement de dettes-tampon

Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine-tampon

Demandes de subventions pour la valorisation du patrimoine bazadais

adhésion convention villes et villages pilotes – Pays d’art 

Dénomination et numérotation des voies communales-tampon 

Guichet automatique des autorisations d’urbanisme GNAU-tampon

Autorisation recours au contrat d’apprentissage-tampon

Renouvellement mise à disposition de personnel à BAZAS ENERGIES

Convention de mise à disposition de personnel 

Adhésion service retraites CDG33

Délibérations du Conseil Municipal du 19 Octobre 2021

 

 Transfert séances Conseil Municipal salle Gérard Bonnac-tampon

 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement

Tableau des emplois avancement de grade 2021-tampon

Décision modificative N° 2 Budget principal-tampon

Budget principal-tampon

Conventions de mise à disposition de personnel communal aux asso

Convention tripartite de mise à disposition du gymnase du collège

Eclairage stade de Pérette demande de subvention Ligue de Football

Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2021

Avenant 1 SCP ESCANDE-tampon

convention groupement de commandes

convention MOe Piste école primaire 2021-tampon

DE_2021_088Bis décision exonération loyers commerciaux Covid 2021-tampon

DE_2021_089 Décision Marché SCP ESCANDE-tampon

DE_2021_090 Décision marché KD METALLIER MENUISIER-tampon

DE_2021_091 Décision Marché Entreprise ROY TP-tampon

DE_2021_092 Décision Avenant 1 SCP ESCANDE-tampon

DE_2021_100 Dénominaion de la salle des conférences – salle Gérard Bonnac-ta

DE_2021_101 Convention de mise à disposition données géographiques au CD33 

DE_2021_102 Modification des statuts du SDEEG-tampon

DE_2021_103 Renouvellement convention pour une mission d’animation d’analyse

DE_2021_104 Contribution des communes du territoire communautaire au finance *

DE_2021_105 Effacement de dettes-tampon

DE_2021_106 Convention avec le Département de la Gironde Adhésion au réseau

DE_2021_107 Médiathèque Demande de subvention à la DRAC pour le dispositif r

DE_2021_108 Acquisition terrains délaissés de l’A65-tampon

DE_2021_109 CESSION PARCELLE N° ZC 37-tampon

DE_2021_110 Parc d’activités lieu dit Ladils – demande dérogation au RNU-tam

DE_2021_111 Parc d’activités lieu Chemin des Princes – demande de dérogation

DE_2021_112 Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Cdc

 

    • Délibérations du Conseil Municipal du 15 juin 2021

    Délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2021

  Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2021

    Délibérations du Conseil Municipal du 23 Mars 2021

 

 

     Délibérations du Conseil Municipal du 16 février 2021