Délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 2022
DE_2022_043 décision Piscine modification tarif aquagym -tampon
DE_2022_044 Décision marché construction skatepark-tampon
DE_2022_045 Décision mission MO SARL AZIMUT INGENIERIE-tampon
DE_2022_046 modification régie droits de place-tampon
DE_2022_047 Décision actualisation tarifs boissons et produits alimentaires
DE_2022_048 étude aménagement club house gymnase sainte-cluque-tampon
DE_2022_049 redevance d’occupation résidence les Tilleuls-tampon
DE_2022_057 Centre Culturel Marcel Martin – Gestion des eaux pluviales et dé
DE_2022_058 TLPE – institution 2023-tampon
DE_2022_059 cession parcelle communale ZI du ROC à l’entreprise DIMBOIS-tamp
DE_2022_060 Cession terrains ZI de l’Aiguillon à LDC AQUITAINE-tampon
DE_2022_061 Diagnostic permanent et périodique du réseau d’assainissement co
DE_2022_062 Convention CAP33-tampon
DE_2022_063 AVENANT 2 à la convention de MAD de locaux pour PAJ-tampon
DE_2022_064 modification_durée_hebdomadaire_d’un_emploi_à_temps_non_complet-
DE_2022_065 Tableau des emplois – avancement de grade 2022-tampon
DE_2022_066 création CST entre la collectivité et l’établissement public rat
Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2022
Avenant N°1 Convention financière CCAS et Commune Bazas-tampon
Avenant N°3 Convention financiére commune et Régie autonome-tampon
Avenant N°3 Convention financière commune et Régie autonome-tampon
Avenant N°7 à la convention financière entre commune Bazas et Bazas Energies
Subventions municipales 2022-tampon
Participation communale au budget CCAS 2022-tampon
DE_2022_034 Avenant N° 1 à la convention financiere entre CCAS et Commune
Participation Commune au budget Régie Autonome fête des boeufs
Avenant N°3 à la convention financière entre Régie Autonome fête
Fiscalité directe locale 2022-tampon
BUDGET 2022 assainissement-tampon
Avenant N°7 a la convention financière avec Bazas Energie-tampon
Tarification dépôts sauvages ordures ménagères-tampon
Modification du tableau des effectifs-tampon
signature BP 2022 ville-tampon
signature votes BP 2022 Budget ASSAINISSEMENT-tampon
Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2022
Décision avenant 1 marché SOGERES-tampon
Décision Avenant 1 marché MO HALL04 et Cie skate-park-tampon
Déplacement temporaire du lieu de célébration des mariages-tampo
Rapport sur les orientations budgétaires 2022 – Débat-tampon
Affectation des résultats 2021 budget général-tampon
doc budgétaire Affectation des résultats 2021 Budget général-tam
Affectation des résultats 2021 budget ASSAINISSEMENT-tampon
doc budgétaire affectation des résultats 2021 Assainissement-tam
Action Ukraine – soutien aux victimes du conflit – adhésion
Subvention plan de soutien aux cantines scolaires des petites
Demande de subvention au titre de l’aide exceptionnelle
Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2022
Actualisation du PADD – Débat-tampon
Convention avec le SDIS de la Gironde pour le contrôle des PEI-t
compte de gestion 2021 Budget général-tampon
compte de gestion 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon
Compte administratif 2021 Budget général-tampon
Compte administratif 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon
Fonds d’aide au football amateur – éclairage stade de pérette –
Eclairage des stades de Pérette et castagnolles – DSIL 2022-tamp
Aménagements de bourg – mobilité accessibilité Centre Culturel
Attribution subvention Pelote basque-tampon
Travaux de gros entretien Cathédrale tranche 5-tampon
signatures votes CA 2021 Budget ASSAINISSEMENT-tampon
Signatures votes CA 2021 Budget Communal-tampon
Délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2022
convention pays d’art et d’histoire
Contrat ville d’équilibre entre la commune la Cdc et le département
Demande de subvention DETR 2022 Installation chaudière à l’école
Adhésion convention villes et villages pilotes Label pays d’art
Vente terrain communal charlon-ouest à M. et Mme MARTIN Joël-tam
Tableau des effectifs modification durée hebdomadaire d’un emploi
Actualisation participation de la commune à la protection social
Délibérations du Conseil Municipal du 7 Décembre 2021
Convention de mise à disposition de personnel entre la commune
Décision Sté GIROMEDIAS Avenant 2-tampon
Décision contrat Prévoyance TERRITORIA Mutelle -tampon
décision modification régie de recettes principale-tampon
Décision tarification salle du casino-tampon
Désignation d’un élu référent en sécurité routière-tampon
Convention d’occupation temporaire du jardin du Lycée anatole
Nouvelle dénomination du Lycée d’enseignement général
Renouvellement convention avec la SPA-tampon
Affaire LAFOSSE Autorisation signature protocole d’accord
Fête des boeufs gras 2022-demandes de subventions de soutien
Attribution subventions municipales-tampon
Décision modificative N° 3 Budget principal-tampon
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2022-tam
Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables-tampon
Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine-tampon
Demandes de subventions pour la valorisation du patrimoine bazadais
adhésion convention villes et villages pilotes – Pays d’art
Dénomination et numérotation des voies communales-tampon
Guichet automatique des autorisations d’urbanisme GNAU-tampon
Autorisation recours au contrat d’apprentissage-tampon
Renouvellement mise à disposition de personnel à BAZAS ENERGIES
Convention de mise à disposition de personnel
Adhésion service retraites CDG33
Délibérations du Conseil Municipal du 19 Octobre 2021
Transfert séances Conseil Municipal salle Gérard Bonnac-tampon
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement
Tableau des emplois avancement de grade 2021-tampon
Décision modificative N° 2 Budget principal-tampon
Conventions de mise à disposition de personnel communal aux asso
Convention tripartite de mise à disposition du gymnase du collège
Eclairage stade de Pérette demande de subvention Ligue de Football
Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2021
convention groupement de commandes
convention MOe Piste école primaire 2021-tampon
DE_2021_088Bis décision exonération loyers commerciaux Covid 2021-tampon
DE_2021_089 Décision Marché SCP ESCANDE-tampon
DE_2021_090 Décision marché KD METALLIER MENUISIER-tampon
DE_2021_091 Décision Marché Entreprise ROY TP-tampon
DE_2021_092 Décision Avenant 1 SCP ESCANDE-tampon
DE_2021_100 Dénominaion de la salle des conférences – salle Gérard Bonnac-ta
DE_2021_101 Convention de mise à disposition données géographiques au CD33
DE_2021_102 Modification des statuts du SDEEG-tampon
DE_2021_103 Renouvellement convention pour une mission d’animation d’analyse
DE_2021_104 Contribution des communes du territoire communautaire au finance *
DE_2021_105 Effacement de dettes-tampon
DE_2021_106 Convention avec le Département de la Gironde Adhésion au réseau
DE_2021_107 Médiathèque Demande de subvention à la DRAC pour le dispositif r
DE_2021_108 Acquisition terrains délaissés de l’A65-tampon
DE_2021_109 CESSION PARCELLE N° ZC 37-tampon
DE_2021_110 Parc d’activités lieu dit Ladils – demande dérogation au RNU-tam
DE_2021_111 Parc d’activités lieu Chemin des Princes – demande de dérogation
DE_2021_112 Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Cdc
- Délibérations du Conseil Municipal du 15 juin 2021
- annexes 1 et 2-tampon
- Convention CRD – RD655
- convention d’animation CAP33 2021
- Convention Mairie Bazas
- DE_2021_077 Création d’un skate-park demandes de subventions CAF et ANS
- DE_2021_078 Eclairage des stades Pérette et Castagnolles subventions DSIL et ANS
- DE_2021_079 Effacement de dettes
- DE_2021_080 Convention pour mission d’animation APPDE_2021_081 Convention d’animation CAP33 2021
- DE_2021_082 Proposition de création ZPENS Vallée du Beuve
- DE_2021_083 Convention CRD – RD655
- DE_2021_084 Réorganisation foncière entre Bourisp et Bazas constitution AFUL
- DE_2021_085 Modification tableau des effectifs
- DE_2021_086 Règlementation temps de travail
- PROJET STATUTS AFUL-SMTB_ BOURISP-tampon
Délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2021
- DE_2021_064 DM1 Budget principal
- DE_2021_065 Tarification restauration scolaire au taux d’effort
- DE_2021_066 Restauration de deux registres très anciens dem subvention au CD33
- DE_2021_067 Cinéma VOG étude de faisabilité dem subvention à l’Etat PVD
- DE_2021_068 Cession chemins ruraux lancement procédure enquête publique
- DE_2021_069 Acquisition terrains de la peupleraie à Bazas Energies
- DE_2021_070 Acquisition parcelles pour la voie nouvelle RPA et dénominition de la voie
- DE_2021_071 Aménagment d’un parc de loisirs par la SARL THIFLO
- DE_2021_072 Prise de compétence mobilité par la Cdc du Bazadais
- DE_2021_073 Tableau des effectifs création emploi permanent catégorie A contractuel
- DE_2021_074 création d’un poste d’adjoint technique
- Règlement intérieur restaurant scolaire 2021-22-tampon
- statuts modifiés Cdc-tampon
Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2021
- DE_2021_045 Convention d’adhésion Petites ville de demain-tampon
- DE_2021_046 Subventions municipales 2021-tampon
- DE_2021_047 Participation communale au budget 2021 du CCAS-tampon
- DE_2021_048 Avenant n° 6 à la convention financière avec BAZAS ENERGIES-tamp
- DE_2021_049 Participation de la commune budget 2021 Régie Autonome fête
- DE_2021_050 Fiscalité directe locale 2021-tampon
- DE_2021_051 BUDGET PRIMITIF 2021-tampon
- DE_2021_052 BUDGET ASSAINISSEMENT 2021-tampon
- DE_2021_053 FDAEC 2021-tampon
- DE_2021_054 Demande de subvention Département de la Gironde Réhabilitation
- DE_2021_055 Plan de gestion différenciée des espaces publics Subvention Dépa
- DE_2021_056 Création d’une piste cyclable Subvention du Département de la Gironde
- DE_2021_057 Subvention Département de la Gironde Eclairage terrain d’honneur
- DE_2021_058 Médiathèque Acquisition d’une boite retour – subvention Département
- DE_2021_059 ECOFINANCE Convention d’accompagnement à l’optimisation TLPE-tam
- DE_2021_060 Convention de partenariat chantier-formation-insertion CFPPA
- DE_2021_061 Cinéma VOG Demande de subvention auprès du CNC-tampon
- DE_2021_062 Vente terrain communal à M. ARRIETA et Mme RAINAUD-tampon
Délibérations du Conseil Municipal du 23 Mars 2021
- DE_2021_032 Affectation des résultats 2020 Budget général-tampon
- ANNEXE DE 2021 032 Affectation des résultats 2020 budget général-tampon
- ANNEXE DE 2021 033 Affectation des résultats 2020 – budget assainissement-tampon
- DE_2021_030 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2019-tampo
- DE_2021_031 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DEBAT-tampon
- DE_2021_032 Affectation des résultats 2020 Budget général-tampon
- DE_2021_033 Affectation des résultats 2020 Budget ASSAINISSEMENTl-tampon
- DE_2021_034 Demande subvention DSIL rénovation énergétique des bâtiments pub
- DE_2021_035 Rénovation énergétique des bâtiments publics communaux demande s
- DE_2021_036 Création d’un skatepark demande de subvention Département de la
- DE_2021_037 Plan de gestion différenciée des espaces publics acquisition mat
- DE_2021_038 Plan de gestion différenciée des espaces publics acquiisition de
- DE_2021_039 Demande de subvention solution numérique pour le commerce dans l
- DE_2021_040 Subvention PLAN DE RELANCE appel à projet socle numérique écoles
- DE_2021_041 Convention assistance spécifique aux établissements publics maî
- DE_2021_042 Cession de terrain SYNONIM AQUITAINE Nexity-tampon
- DE_2021_043 Convention d’objectifs et de fonctionnement avec l’USB OMNISPORT
Délibérations du Conseil Municipal du 16 février 2021
- doc1TABLEAU DES EFFECTIFS MAJ 01 mars 2021-tampon
- PERMIS DE VEGETALISER-tampon
- DE_2021_11BIS signatures assainissement-tampon
- DE_2021_028B Constitution groupement de commande marché public de voirie-tam
- DE_2021_027 Convention de coopération avec BAZAS ENERGIES et SEM GIRONDE ENE
- DE_2021_026 Mise en place Permis de végétaliser charte et autorisation d’occ
- DE_2021_025 convention 2021 mise à disposition personnel avec la Cdc du Baz
- DE_2021_024 Personnel Taux ratio promus promouvables avancements de grade
- DE_2021_023 Mise à jour tableau des effectifs suppression et création de posCONVENTION SOUSCRIPTION FDP-tampon
- DE_2021_022 Adhésion au système de certification forestière PEFC-tampon
- DE_2021_021 Contrat de prestation avec l’ESAT de Verdelais-tampon
- DE_2021_020 Convention avec ECOFINANCE COLLECTIVITES-tampon
- DE_2021_019 Convention financière entre le CCAS et la Ville de Bazas-tampon
- DE_2021_018 Tapis d’Aubusson Demande de subvention DRAC-tampon
- DE_2021_017 Adhésion à la fondation du patrimoine conventionde souscription
- DE_2021_016 Demande subvention DETR travaux rénovation thermique et énergéti
- DE_2021_015 Demande subvention DETR création d’un skatepark-tampon
- DE_2021_014 Demande subvention DETR Réhabilitation chapelle du columbarium-t
- DE_2021_013 Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement 2021-tam
- DE_2021_012BIS signatures lotissement-tampon
- DE_2021_012 Compte administratif 2020 Budget LOTISSEMENT-tampon
- DE_2021_011 Compte administratif 2020 Budget ASSAINISSEMENT-tampon
- DE_2021_010BIS signatures commune-tampon
- DE_2021_010 Compte administratif 2020 Budget général-tampon
- DE_2021_009 Compte de gestion 2020 du Trésorier Budget LOTISSEMENT-tampon
- DE_2021_008 Compte de gestion 2020 du Trésorier Budget ASSAINISSEMENT-tampon
- DE_2021_007 Compte de gestion 2020 du Trésorier Budget général-tampon
- DE_2021_006 Adhésion et signature d’une convention de groupement de commande
- DE_2021_005 Convention de prise en charge d’animaux errants
- DE_2021_004 Reprise concessions perpétuelles abandonnées des cimetières de B
- CONVENTION financière entre le CCAS et la VILLE DE BAZAS-tampon